Fédération Départementale des Randonneurs Equestres du 49
Par des randonneurs, pour les randonneurs

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Associations

  1. Accueil
  2. Fiches Pratiques
  3. Associations
1 - Constitution d'une Association
Statuts

Manifeste Equiliberté
Statuts Equiliberté
Modifier les Statuts Association Loi 1901
Proposition Association Locale ou Départementale
Formalités pour Modification des Statuts
PV d'assemblée constitutive

Déclaration d'association

https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1119

Règlement Intérieur

Règlement intérieur EquiLiberté National
Maif-conseils règlement Intérieur 

2 - Vie d'une Association

Les registres de l'association
CA Tenue du conseil d'administration
AG Ordre du jour
AG Ordinaire &Extraordinaire

MAIF - Conseils pour la tenue d'une Assemblée Générale

1 - Maif reussir-votre AG
2 - Maif-AG-convocation-avec-pouvoir-2010
3 - Maif-AG-feuille-emargement-2010
4 - Maif-bilan-Compte Résultat-annexe
5 - Maif-AG-compte-rendu-2010
6 - Maif-AG Déclaration Préfecture-2010

3 - Organisation de Randonnées - Formalités

Randonnées et responsabilité juridique
Déclaration préalable d'un rassemblement d'Equidés - Annexe 1
Déclaration de manifestations sportives cerfa_15824.03
Contrat-type vétérinaire
Compte-rendu de contrôle vétérinaire
Info cheval 1
Info cheval 2

Articles Code du Sport

Contestation demande sans fondement
Exemple de Règlement applicable aux rassemblements
Exemple de Règlement applicable aux rassemblements pour bulletin inscription
Convention précaire de passage

Devenir Partenaire d’EquiLiberté 49

Formulaire de partenariat à destination de EquiLiberté 49 :

Aller au formulaire

37 Rue du Petit Bourg, 49120 Chemillé-en-Anjou
06 77 19 46 52

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