1 - Constitution d'une Association

Statuts

Manifeste Equiliberté
Statuts Equiliberté
Modifier les Statuts Association Loi 1901
Proposition Association Locale ou Départementale
Formalités pour Modification des Statuts
PV d'assemblée constitutive

Déclaration d'association

https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1119

Règlement Intérieur

Règlement intérieur EquiLiberté National
Maif-conseils règlement Intérieur 

2 - Vie d'une Association

Les registres de l'association
CA Tenue du conseil d'administration
AG Ordre du jour
AG Ordinaire &Extraordinaire

MAIF - Conseils pour la tenue d'une Assemblée Générale

1 - Maif reussir-votre AG
2 - Maif-AG-convocation-avec-pouvoir-2010
3 - Maif-AG-feuille-emargement-2010
4 - Maif-bilan-Compte Résultat-annexe
5 - Maif-AG-compte-rendu-2010
6 - Maif-AG Déclaration Préfecture-2010

3 - Organisation de Randonnées - Formalités

Randonnées et responsabilité juridique
Déclaration préalable d'un rassemblement d'Equidés - Annexe 1
Déclaration de manifestations sportives cerfa_15824.03
Contrat-type vétérinaire
Compte-rendu de contrôle vétérinaire
Info cheval 1
Info cheval 2
Articles Code du Sport
Contestation demande sans fondement
Exemple de Règlement applicable aux rassemblements
Exemple de Règlement applicable aux rassemblements pour bulletin inscription
Convention précaire de passage